Vie du territoire

Vie du territoire

 Organisation

Le Conseil de la Métropole

Le Conseil de la métropole d’Aix-Marseille Provence est présidé depuis le 9 juillet 2020 par Martine Vassal. Son siège se situe au Pharo, 58 boulevard Charles Livon, à Marseille.

Il est composé de 240 conseillers métropolitains qui représentent les 92 communes membres.

Sept élus du Pays de Martigues, dont les maires de nos trois communes (Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre), siègent en son sein.

Le Conseil de la métropole règle les affaires qui relèvent de ses compétences, en application du principe de spécialité : un EPCI ne peut intervenir que dans son champ de compétences et à l’intérieur de son périmètre.

Il vote, notamment, le budget de la Métropole et ceux des territoires (appelés EST « états spéciaux de territoire »).

Les Conseils de territoire

Les six anciennes intercommunalités qui composent la métropole, dont l’ex-Capm, sont devenues des Conseils de territoire. Les conseillers métropolitains qui y siègent ont été élus par fléchage lors de l'élection municipale de 2020 pour un mandat de six ans.

Notre territoire a été nommé par délibération « Pays de Martigues ».

Les Conseils de territoire sont des organes déconcentrés de la métropole. Ils n’ont pas de personnalité morale, cependant la loi leur confère un double rôle dans l’organisation de la Métropole :

• D’une part, ils exercent d’importantes compétences opérationnelles de proximité déléguées par la métropole, dans le respect des objectifs et des règles fixées.

• D’autre part, ils agissent comme des instances consultatives.
  Le Conseil de territoire est en effet saisi pour avis des rapports de présentation et des projets de délibération du Conseil de la métropole lorsque ceux-ci concernent tout ou partie de son territoire et portent sur :

  • le développement économique, social et culturel,

  • l’aménagement de l’espace métropolitain,

  • la politique locale de l’habitat.

Il peut également demander l’inscription à l’ordre du jour de toute affaire intéressant son territoire.

Les élus du Pays de Martigues

Rôle et attribution du président du Conseil de territoire

Le 13 juillet 2020, le Conseil de territoire du Pays de Martigues s'est réuni pour élire son président, Gaby Charroux, ses deux vice-présidents et ses quatre conseillers métropolitains.

Le président du Pays de Martigues est de droit vice-président du Conseil de la métropole.

Il est, par ailleurs, ordonnateur secondaire de la Métropole : il engage, liquide et ordonnance les dépenses inscrites à l’état spécial de son territoire.

Dans l’exercice de ses attributions, il a autorité sur les services de la Métropole mis à sa disposition.